SculptLab.
Conditions
de vente.
1. Produits
Les sculptures proposées à la vente sont présentées sur le site avec une description et un prix. Chaque œuvre étant artisanale et unique, de légères différences peuvent exister entre les photos et le produit final. Les photos et descriptions sont la propriété intellectuelle de SculptLab. et ne peuvent être reproduites sans autorisation.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI si micro-entrepreneur). Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les commandes déjà confirmées restent au prix indiqué au moment de la validation.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation des présentes CGV. Un email de confirmation est envoyé après validation et paiement de la commande. Il est recommandé de vérifier l'exactitude des informations saisies (adresse de livraison, contact…).
Chaque pièce unique (1 exemplaire) ou en édition limitée numérotée (25 exemplaires) est retirée ou décomptée du site manuellement par SculptLab. après prise en compte et validation de la commande : le paiement en ligne ne réserve donc pas automatiquement l'exemplaire. Si une pièce unique a déjà été vendue ou réservée, ou si une édition numérotée est épuisée, SculptLab. en informe le client dans les meilleurs délais et procède au remboursement intégral de la commande concernée.
4. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements par carte bancaire sont traités de manière sécurisée par notre prestataire de paiement Stripe ; SculptLab. n'a jamais accès aux données complètes de votre carte. Les transactions sont protégées par des protocoles de chiffrement conformes aux standards en vigueur.
5. Livraison
Les sculptures sont expédiées à l'adresse indiquée par le client. Les délais varient selon le transporteur et sont précisés lors de la commande.
• Un suivi de colis est fourni lorsque disponible.
• En cas de dommages lors du transport, le client doit signaler le problème dans les 48 heures suivant la livraison et contacter le transporteur pour la réclamation. SculptLab. peut assister dans cette démarche si nécessaire.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.
• Les frais de retour sont à la charge du client.
• Les retours doivent se faire dans leur emballage d'origine et en parfait état.
• Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.
⚠️ Exceptions : le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres personnalisées ou réalisées sur mesure.
7. Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
8. Responsabilité
SculptLab. ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des sculptures.
9. Propriété intellectuelle
Les sculptures, leurs photos et descriptions sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation est interdite.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, le litige sera porté devant le tribunal compétent selon le domicile du consommateur.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un éventuel litige.